(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU KELSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806001.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2009.
LA MAISON DU KELSCH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425814 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37